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Marques déposées par LEBAS SHAUR-ING
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EFFICAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFICAT
LEBAS SHAUR-ING
BRIANE Catherine, Suzanne

Numéro de dépôt :
3242240
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
G.T.C. DU CAEN
Date d'expiration :
13/08/2013
EFFICAT de LEBAS SHAUR-ING

Présentation de la marque EFFICAT

Déposée le 13 août 2003 par LEBAS SHAUR-ING et BRIANE Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. DU CAEN), la marque française « EFFICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Les déposants sont LEBAS SHAUR-ING domicilié(e) 4 résidence Jean Racine, Av Robert Schuman,14000 CAEN - 14000 - France et BRIANE Catherine, Suzanne domicilié(e) 4 rue Strasbourg,14400 BAYEUX - 14400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHAUR-ING LEBAS domicilié(e) 4 résidence Jean Racine, Av. Robert Schuman,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque EFFICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFICAT est expirée depuis le 13 août 2013.


LEBAS SHAUR-ING - 4 résidence Jean Racine, Av Robert Schuman,14000 CAEN - 14000 - France

BRIANE Catherine, Suzanne - 4 rue Strasbourg,14400 BAYEUX - 14400 - France


SHAUR-ING LEBAS - 4 résidence Jean Racine, Av. Robert Schuman,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Bacs à litière, pelles à litière, litière pour animaux familiers, aliments pour animaux, oiseaux et poissons, os de seiches, os pour chiens produits de litière pour animaux. Brosses, peignes, récipients pour aliments et eau pour animaux familiers, cages pour animaux et leurs parties constitutives. Semences et graines (à l'exclusion de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) animaux, oiseaux et poissons vivants, fruits et légumes frais.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.